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Tenir compte du savoir traditionnel autochtone dans les �valuations aux termes de la Loi canadienne sur l'�valuation environnementale -- Principes provisoires

Avertissement

Ce guide est pr�sent� � des fins d'information seulement. Il ne remplace pas la Loi canadienne sur l'�valuation environnementale (la Loi) ni ses r�glements. En cas de manque de conformit� entre ce guide et la Loi ou l'un de ses r�glements, la Loi ou le r�glement, selon le cas, a pr�pond�rance.

Ce document fournit de l'orientation sur l'�valuation environnementale en vertu de la Loi canadienne sur l'�valuation environnementale, modifi�e le 12 juillet 2010. Le document n'a pas �t� mis � jour pour tenir compte des modifications apport�es au processus dans la Loi canadienne sur l'�valuation environnementale (2012). Pour vous assurer d'avoir les versions pertinentes � jour de la Loi et de ses r�glements, veuillez consulter le site Web du minist�re de la Justice.

I. Introduction

On reconna�t de plus en plus, au Canada comme � l'�tranger, que les Autochtones sont d�positaires d'un savoir unique concernant leur environnement local, particuli�rement en ce qui a trait � son fonctionnement et les rapports �cologiques qui le caract�risent. Ce savoir traditionnel autochtone (STA) est de plus en plus reconnu comme un �l�ment important de la planification des projets, de la gestion des ressources naturelles et de l'�valuation environnementale (EE).

Le savoir traditionnel autochtone en vertu de la Loi canadienne sur l'�valuation environnementale

Le paragraphe 16.1 de la Loi canadienne sur l'�valuation environnementale (LCEE), reconna�t aux autorit�s responsables (AR) le pouvoir discr�tionnaire de tenir compte du savoir traditionnel autochtone dans les �valuations environnementales dans les termes suivants : ��Les connaissances des collectivit�s et les connaissances traditionnelles autochtones peuvent �tre prises en compte pour l'�valuation environnementale d'un projet.��

Objet de ces principes provisoires

Ces principes sont appliqu�s volontairement et ont pour but de fournir une orientation g�n�rale sur la prise en compte du STA.

Cet �nonc� de principes a pour but de fournir des conseils g�n�raux pour tenir compte du STA dans les EE. Il est r�dig� � l'intention particuli�re des praticiens de l'EE. Ces principes sont appliqu�s volontairement et ne visent � remplacer aucun processus l�gislatif ou les exigences en vigueur. Ils ont pour but de fournir un cadre de travail pour la prise en compte du STA dans les cas o� il est d�termin� que son utilisation est souhaitable et pertinente.

Qu'est-ce que le savoir traditionnel autochtone? ¹

Le STA est le savoir particulier d�tenu par les peuples autochtones.

Il y a un savoir traditionnel dans toutes les cultures. Pris dans un sens large, le savoir traditionnel autochtone d�signe un savoir particulier propre aux peuples autochtones.

Par cons�quent, le STA d�signe les connaissances accumul�es et transmises d'une g�n�ration � l'autre par un peuple dont l'existence est en rapport �troit avec la nature. Le STA est cumulatif et dynamique. Il repr�sente la somme des exp�riences historiques et s'adapte aux changements sociaux, �conomiques, environnementaux, spirituels et politiques.

M�me si ceux qui r�alisent les �valuations environnementales sont plut�t int�ress�s par le savoir traditionnel sur l'environnement (ou savoir �cologique traditionnel), il faut retenir que ce savoir fait partie d'un vaste r�pertoire de connaissances qui englobent des relations entre la culture, l'environnement, l'�conomie, la politique et la spiritualit�.

Bien que la litt�rature offre plusieurs d�finitions du STA, il n'existe encore aucune d�finition qui soit universellement reconnue. C'est pour cela que ce document n'offre pas de d�finition du STA.

Remarque : le terme savoir �cologique traditionnel (SET) est souvent utilis� � la place de STA. Dans le cadre de ce document, le SET, qui porte principalement sur l'environnement, peut �tre consid�r� comme un sous-ensemble du STA.

Pourquoi tenir compte du savoir traditionnel autochtone dans les �valuations environnementales? ^{5, 10, 13}

Le STA est d�tenu par les Autochtones qui vivent dans la r�gion envisag�e pour la r�alisation d'un projet et qui ont une relation de longue date avec le territoire et les ressources naturelles qui seront vraisemblablement touch�s. � ce titre, le STA peut contribuer de diff�rentes mani�res au processus d'EE. Le STA peut, par exemple :

fournir de l'information biophysique pertinente, y compris l'information historique, qui ne serait peut �tre pas accessible autrement;
aider � d�terminer les effets environnementaux potentiels;
contribuer � bonifier la conception du projet;
renforcer les mesures d'att�nuation;
contribuer � am�liorer les relations entre les promoteurs, les groupes autochtones et/ou les autorit�s responsables;
favoriser la prise de d�cisions plus �clair�es;
contribuer � d�velopper les capacit�s des collectivit�s autochtones en mati�re d'EE et de STA; les sensibiliser et les porter � appr�cier le STA dans les collectivit�s non autochtones.

Quand peut on int�grer le savoir traditionnel autochtone dans les �valuations environnementales? ^{11, 14}

On peut toujours int�grer le savoir traditionnel aux �valuations environnementales.

Le STA peut �tre int�gr� aux EE � n'importe quel moment. Dans le cadre d'une EE, le STA peut aider en ce qui concerne :

la port�e du projet et de l'�valuation;
la collecte des donn�es de base;
la prise en compte des effets d'un projet sur l'environnement;
l'�valuation des effets environnementaux et leur importance;
l'�valuation des effets cumulatifs d'un projet sur l'environnement;
l'�valuation des effets de l'environnement sur le projet;
la d�termination ou la modification des mesures d'att�nuation;
la conception et la mise en oeuvre des programmes de surveillance ou de suivi.

II. Principes g�n�raux

Les EE diff�rent toutes les unes des autres; il est donc impossible d'adopter une approche homog�ne pour tenir compte du STA. Cependant, nous avons �tabli certains principes g�n�raux pour guider l'utilisation du STA dans les EE men�es en vertu de la LCEE. Ces principes sont �nonc�s plus loin.

Remarque : Les praticiens de l'EE doivent retenir que m�me si les obligations fiduciaires de la Couronne peuvent inclure la prise en compte du STA, celle-ci ne saurait � elle seule infirmer l'accomplissement des devoirs fiduciaires de consultation qui peuvent survenir. Des consultations juridiques peuvent �tre n�cessaires.

Collaborer avec la collectivit� ^{3, 5, 9, 13}

La recherche sur le STA doit �tre planifi�e et men�e avec les d�tenteurs du STA : collaborer avec la collectivit�.

Chaque groupe autochtone est d�positaire d'un STA qui lui est propre; la prise en compte du savoir traditionnel dans une EE donn�e doit donc se faire en collaboration avec les d�tenteurs de ce savoir. La d�marche suivante est propos�e :

entrer en communication avec les collectivit�s concern�es d�s que possible au d�but du processus d'EE et leur indiquer que leur contribution est sollicit�e;
permettre aux collectivit�s de d�terminer l'applicabilit� du STA pour une EE;
pr�senter aux membres de la collectivit� des renseignements clairs et pr�cis sur le projet, l'EE et le processus proprement dit, les types de STA � rechercher et la mani�re d'int�grer le STA obtenu au processus d'EE;
les praticiens doivent s'attendre � des retards non pr�vus et s'efforcer de maintenir une communication continue et �tendue avec les collectivit�s;
Les praticiens doivent poursuivre leur recherche sur le STA dans le contexte plus large d'un renforcement des relations � long terme. L'�tablissement de cette relation de confiance avec la collectivit�, ses leaders et les d�tenteurs du STA est fondamental;
s'il y a des probl�mes de communication attribuables � la langue, il peut �tre n�cessaire de recourir � la traduction.

Remarque : les praticiens de l'EE doivent savoir que les coutumes et les lois changent en fonction des collectivit�s autochtones en ce qui touche les d�tenteurs de diff�rents aspects du STA dans la communaut�, la mani�re dont le STA est partag�, et qui a l'autorit� de transmettre le STA.

Consentement pr�alable donn� en connaissance de cause ^{3, 4, 9, 13}

Seule la collectivit� peut d�cider si elle est pr�te � accorder l'acc�s � son savoir traditionnel.

Dans le contexte du STA, le consentement pr�alable donn� en connaissance de cause ? habituellement par �crit ? fait r�f�rence au consentement qu'une collectivit� accorde aux praticiens de l'EE pour qu'ils puissent avoir acc�s au STA et s'en servir. Lorsqu'ils cherchent � obtenir le consentement de la collectivit�, les praticiens de l'EE devraient travailler en �troite collaboration avec celle-ci pour :

indiquer clairement comment ils entendent r�unir l'information et ce qu'ils ont l'intention d'en faire;
indiquer clairement qui d�tient le savoir;
fournir aux membres de la collectivit� des renseignements clairs et pr�cis leur permettant d'avoir acc�s � la l�gislation pertinente en mati�re d'information;
identifier le promoteur du projet et toute personne ressource cl�;
indiquer les avantages et les probl�mes qui pourraient �tre li�s � la recherche; et
s'assurer que la ou les personnes qui accordent le consentement au nom de la collectivit� repr�sentent r�ellement les int�r�ts de la collectivit� et ses pr�occupations.

Acc�s au savoir traditionnel avec l'appui de la collectivit� ^{3, 4, 9, 13}

L'acc�s au savoir traditionnel est un privil�ge qu'il faut respecter.

Certaines collectivit�s pourraient demander que soit n�goci�e une entente d'acc�s (appel�e aussi protocole d'entente) au STA, dans laquelle seraient indiqu�s les moyens d'acc�s au STA et l'utilisation qui en serait faite dans le cadre d'une EE donn�e. Les ��ententes d'acc�s�� sont conclues de bon gr�; elles peuvent indiquer :

qui r�unira l'information et comment;
si des membres de la collectivit� en particulier seront pay�s pour la prestation de services li�s au STA et, si oui, comment;
� qui appartient le STA (il peut �tre n�cessaire de reconna�tre des droits d'auteur);
de quelle mani�re la collectivit� b�n�ficiera et sera reconnue pour la contribution de son STA dans le cadre du processus;
quand et comment la collectivit� aura acc�s au r�sultat de la recherche sur leur STA pour l'examiner;
par quels moyens on assurera le respect du caract�re confidentiel de certains �l�ments du STA, s'il y a lieu.

Remarque : Un grand nombre de collectivit�s autochtones ont �labor� des protocoles de recherche et de consultation. Les praticiens de l'EE ont int�r�t � suivre ces protocoles lorsqu'ils ont �t� �tablis, et s'il y a lieu.

Respect des droits de propri�t� intellectuelle ^{16, 17, 18}

La propri�t� intellectuelle comprend les inventions, les oeuvres litt�raires et artistiques, les symboles, les noms, les images et les dessins.

La notion de propri�t� intellectuelle s'applique � certains types d'activit�s cr�atives. Les auteurs de ces activit�s dans un pays donn� sont prot�g�s par la l�gislation sur les droits de propri�t� intellectuelle (DPI). Les principaux types de droits de propri�t� intellectuelle se rapportent aux secrets commerciaux, aux brevets d'invention et aux droits d'auteur.

En g�n�ral, les lois sur les droits de propri�t� intellectuelle n'offrent qu'une protection tr�s limit�e pour le STA. Ceci est d� au fait que les documents traditionnels relatifs aux droits de propri�t� intellectuelle accordent une protection individuelle alors que, bien souvent, le STA est d�tenu par la collectivit�. Cependant, les collectivit�s chercheront probablement � obtenir une forme quelconque de protection de leur STA si celui ci est mis � contribution dans le cadre d'une EE. Cela s'applique particuli�rement � l'information de nature d�licate, concernant par exemple des lieux sacr�s ou � caract�re spirituel.

Remarque : Si un groupe Autochtone demande la confidentialit�, les praticiens de l'EE doivent d�terminer s'il est possible de prot�ger le caract�re confidentiel de l'information, compte tenu des dispositions de la Loi sur l'acc�s � l'information et des exigences juridiques pertinentes des autres instances impliqu�es (p.ex., l'acc�s provincial � la l�gislation en mati�re d'information).

R�unir des connaissances traditionnelles autochtones en collaboration avec la collectivit� ^{3, 4, 5, 7, 12, 13}

Nous devons respecter la vie priv�e, la dignit�, les cultures et les traditions des Autochtones dans le cadre de nos travaux de recherche sur le STA.

Dans ce domaine, la litt�rature fournit un certain nombre de m�thodes de collecte du STA et de la documentation, p. ex., entrevues, sch�matisation, discussions de groupe et consultations. Plusieurs proc�dures y sont indiqu�es :

Les praticiens de L'EE devraient travailler en �troite collaboration avec les collectivit�s en vue de mettre au point les m�thodes de collecte du STA.
tout cadre de recherche sur le STA devrait �tre �labor� en collaboration avec les d�tenteurs de ce savoir;
s'assurer que la collectivit� approuve tous les plans de recherche;
la collecte de donn�es sur le terrain et l'analyse de ces donn�es devraient �tre faites par des membres de la collectivit� ou avec leur collaboration;
ne pas oublier que diff�rents segments de la population (p. ex., les a�n�s, les femmes, les chasseurs, etc.) peuvent �tre d�positaires de diff�rents types de STA;
la collectivit� devrait avoir la possibilit� d'examiner et de v�rifier n'importe quel STA consign�;
la collectivit� devrait avoir la possibilit� d'examiner et de v�rifier de quelle mani�re le STA a �t� utilis� dans l'EE, comme par exemple la d�termination des effets environnementaux et les mesures d'att�nuation propos�es, le programme de suivi et de surveillance qui est mis en place;
le STA recueilli doit rester dans la collectivit� de mani�re � ce que celle-ci puisse tirer avantage �galement de la recherche sur le STA.

Rapprocher le savoir traditionnel et le savoir occidental ^{5, 11}

Le savoir traditionnel et le savoir occidental peuvent se compl�ter.

La mani�re dont le STA est int�gr� � une EE d�pend presque enti�rement du type de connaissances dont il s'agit. Par exemple, l'information environnementale (comme le STA concernant les habitudes migratoires de la faune) s'int�gre facilement aux autres connaissances environnementales. Par contre, les connaissances relatives aux valeurs et aux normes ou qui sont fond�es sur celles ci ne s'int�grent pas aussi facilement � des ensembles de donn�es scientifiques. Ainsi, le r�le principal du praticien de l'EE consiste � r�unir et organiser le STA qui lui est communiqu�, � indiquer aux d�cideurs que le STA a �t� pris en compte et � pr�ciser comment on en a tenu compte.

Remarque : dans certains cas, les syst�mes de connaissances occidentaux et traditionnels se compl�teront en ce qui a trait aux points de vue qu'ils peuvent fournir aux praticiens de l'EE et ainsi se rapprocher au niveau de l'�valuation environnementale. Quand il y a des divergences, les praticiens de l'EE devraient pr�senter parall�lement les deux syst�mes dans leur rapport d'�valuation environnementale, faire ressortir ensuite comment ils ont tenu compte de chacun des syst�mes dans leur EE et expliquer comment chaque type de connaissance a �t� int�gr� � l'�valuation environnementale.

Liens et ressources additionnels

Savoir traditionnel

(1) Brockman, A., 1997. When all peoples have the same story, humans will cease to exist. Protecting and conserving traditional knowledge. Pr�par� par Dene Cultural Institute [Institut culturel d�n�] pour le Bureau de la Convention sur la biodiversit�.
http://www.nativemaps.org/abstracts/all_peoples.pdf

(2) Site Web de la ��Convention on Biological Diversity�� [Convention sur la diversit� biologique]; instruments existants li�s au savoir traditionnel :
http://www.biodiv.org/programmes/socio-eco/traditional/instruments.asp#GLN

(3) Council of Yukon First Nations [Conseil des Premi�res nations du Yukon], 2000. Traditional Knowledge Research Guidelines. A Guide for Researchers in the Yukon. [Lignes directrices pour la recherche sur le savoir traditionnel. Guide � l'intention des chercheurs au Yukon].

(4) Dene Cultural Institute [Institut culturel d�n�], 1991. Guidelines for the conduct of participatory community research to document traditional ecological knowledge for the purpose of environmental assessment and environmental management. [Lignes directrices pour la recherche communautaire participative en vue de documenter le savoir �cologique traditionnel aux fins de l'�valuation environnementale et de la gestion de l'environnement]. Affich� � l'adresse suivante : http://www.idrc.ca/books/847/7-App1.html

(5) Emery, A.R., 2000. Guidelines: Integrating Indigenous Knowledge in Project Planning and Implementation. [Lignes directrices sur l'int�gration du savoir Autochtone � la planification et la r�alisation de projets]. Pr�par� par KIVU Inc. pour le compte de la Banque mondiale et de l'Agence canadienne de d�veloppement international.
http://www.worldbank.org/afr/ik/guidelines

(6) Grenier, L., 1998. Working With Indigenous Knowledge. A Guide For Researchers. [Guide � l'intention des chercheurs au sujet du savoir Autochtone]. Le Centre de recherches pour le d�veloppement international, Ottawa, Canada.

(7) Inuit Tapirisat du Canada. Research principles for community-controlled research with the Inuit Tapirisat of Canada. [Principes pour la recherche contr�l�e par les collectivit�s avec l'aide de l'Inuit Tapirisat du Canada].
http://www.idrc.ca/books/847/7-App1.html

(8) Management of Social Transformation Programme and Centre for International Research and Advisory Networks. [Programme ��Gestion des transformations sociales�� et Centre pour la recherche et les r�seaux consultatifs internationaux], 1999. Best Practices on Indigenous Knowledge. [Pratiques exemplaires relatives au savoir autochtone].
http://www.unesco.org/most/bpikpub.htm#general

(9) Pearse, T. et A Hillyer, 2004. Environmental Assessment Took-kit for British Columbia First Nations. [Trousse d'outils d'�valuation environnementale pour les Premi�res nations de la Colombie-Britannique]. En pr�paration.

(10) Tobias, T.N., 2000. Chief Kerry's Moose. A Guidebook to Land Use and Occupancy Mapping, Research Design and Data Collection. [L'orignal du chef Kerry : Manuel de sch�matisation de l'utilisation du territoire et de l'occupation, de conception de la recherche et de collecte de donn�es]. Publi� conjointement par la Union of British Columbia Indian Chiefs [Union des chefs Autochtones de la Colombie Britannique] et Ecotrust Canada.
http://www.nativemaps.org/chiefkerrysmoose/index.html

(11) Union of Ontario Indians [Union des Indiens de l'Ontario], 2001. Traditional Knowledge Guide. [Guide du savoir traditionnel]. �bauche

(12) Usher, P. 2000. Traditional Knowledge in Environmental Assessment and Management. [Le savoir traditionnel dans l'�valuation environnementale et la gestion de l'environnement]. Arctic. 53(2) 183-194.

(13) Government of Alberta, 2003. Alberta Government: Best Practices Handbook for Traditional Use Studies. [Gouvernement de l'Alberta : Guide des meilleures pratiques pour l'�tude des utilisations traditionnelles]. Minist�re des Affaires Indiennes et du Nord canadien, Alberta.
http://www.aand.gov.ab.ca

(14) Dene Nation, 1999. TK for Dummies. The Dene Nation Guide to Traditional Knowledge. [Le ST pour les d�butants. Guide du savoir traditionnel de la Nation Dene]. Pr�par� par M. Tyson pour la Nation Dene.

Propri�t� intellectuelle

(15) Office de la propri�t� intellectuelle du Canada : http://strategis.gc.ca/sc_mrksv/cipo/welcome/welcom-f.html

(16) Mann, H. 1997. Indigenous People's and the Use of Intellectual Property Rights in Canada: Case Studies Relating to Intellectual Property Rights and the Protection of Biodiversity. [Les Autochtones et l'utilisation des droits de propri�t� intellectuelle au Canada : �tudes de cas concernant les droits de propri�t� intellectuelle et la protection de la biodiversit�]. Document pr�sent� � la Direction de la politique de la propri�t� intellectuelle, Industrie Canada et au Groupe de travail du Canada sur le paragraphe 8j de la Convention sur la diversit� biologique.
http://www.nativemaps.org/abstracts/indigenous_people.pdf

(17) Minist�re des Affaires indiennes et du Nord canadien, et Industrie Canada, 1999. Propri�t� intellectuelle et Autochtones : Document de travail
http://www.ainc-inac.gc.ca/pr/ra/intpro/intpro_f.html

(18) Hansen, S.A., J.W. Van Fleet, 2003. Traditional Knowledge and Intellectual Property: A Handbook on Issues and Options for Traditional Knowledge Holders in Protecting their Intellectual Property and Maintaining Biological Diversity. [Savoir traditionnel et propri�t� intellectuelle : guide sur les enjeux et alternatives pour les d�tenteurs du savoir traditionnel pour la protection de la propri�t� intellectuelle et le maintien de la diversit� biologique]. Prepar� pour ��American Association for the Advancement of Science��. [Association am�ricaine pour le progr�s de la science].
http://shr.aaas.org/tek/handbook/

(19) Organisation mondiale de la propri�t� intellectuelle : http://www.wipo.org/about-ip/fr/

(20) UNESCO : http://www.unesco.org/links

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Tenir compte du savoir traditionnel autochtone dans les �valuations aux termes de la Loi canadienne sur l'�valuation environnementale -- Principes provisoires

Avertissement

I. Introduction

Le savoir traditionnel autochtone en vertu de la Loi canadienne sur l'�valuation environnementale

Objet de ces principes provisoires

Qu'est-ce que le savoir traditionnel autochtone? ¹

Pourquoi tenir compte du savoir traditionnel autochtone dans les �valuations environnementales? ^{5, 10, 13}

Quand peut on int�grer le savoir traditionnel autochtone dans les �valuations environnementales? ^{11, 14}

II. Principes g�n�raux

Collaborer avec la collectivit� ^{3, 5, 9, 13}

Consentement pr�alable donn� en connaissance de cause ^{3, 4, 9, 13}

Acc�s au savoir traditionnel avec l'appui de la collectivit� ^{3, 4, 9, 13}

Respect des droits de propri�t� intellectuelle ^{16, 17, 18}

R�unir des connaissances traditionnelles autochtones en collaboration avec la collectivit� ^{3, 4, 5, 7, 12, 13}

Rapprocher le savoir traditionnel et le savoir occidental ^{5, 11}

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Savoir traditionnel

Propri�t� intellectuelle

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I. Introduction

Le savoir traditionnel autochtone en vertu de la Loi canadienne sur l'�valuation environnementale

Objet de ces principes provisoires

Qu'est-ce que le savoir traditionnel autochtone? 1

Pourquoi tenir compte du savoir traditionnel autochtone dans les �valuations environnementales? 5, 10, 13

Quand peut on int�grer le savoir traditionnel autochtone dans les �valuations environnementales? 11, 14

II. Principes g�n�raux

Collaborer avec la collectivit� 3, 5, 9, 13

Consentement pr�alable donn� en connaissance de cause 3, 4, 9, 13

Acc�s au savoir traditionnel avec l'appui de la collectivit� 3, 4, 9, 13

Respect des droits de propri�t� intellectuelle 16, 17, 18

R�unir des connaissances traditionnelles autochtones en collaboration avec la collectivit� 3, 4, 5, 7, 12, 13

Rapprocher le savoir traditionnel et le savoir occidental 5, 11

Liens et ressources additionnels

Savoir traditionnel

Propri�t� intellectuelle

Qu'est-ce que le savoir traditionnel autochtone? ¹

Pourquoi tenir compte du savoir traditionnel autochtone dans les �valuations environnementales? ^{5, 10, 13}

Quand peut on int�grer le savoir traditionnel autochtone dans les �valuations environnementales? ^{11, 14}

Collaborer avec la collectivit� ^{3, 5, 9, 13}

Consentement pr�alable donn� en connaissance de cause ^{3, 4, 9, 13}

Acc�s au savoir traditionnel avec l'appui de la collectivit� ^{3, 4, 9, 13}

Respect des droits de propri�t� intellectuelle ^{16, 17, 18}

R�unir des connaissances traditionnelles autochtones en collaboration avec la collectivit� ^{3, 4, 5, 7, 12, 13}

Rapprocher le savoir traditionnel et le savoir occidental ^{5, 11}